Marque enregistrée - Marque en vigueur

La fabrique à baguettes
PANI SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4277853
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2026
La fabrique à baguettes de PANI

Présentation de la marque La fabrique à baguettes

Déposée le 6 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La fabrique à baguettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANI domicilié(e) 73 ter RUE Général Mangin - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANI, SAS, M. Guize Nicolas domicilié(e) 73 RUE Général Mangin - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque La fabrique à baguettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La fabrique à baguettes arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

PANI a également déposé les autres marques suivantes : La Pétrie du Jour , Votre Fournil au Quotidien


PANI SAS, SAS - 73 ter RUE Général Mangin - 38100 - GRENOBLE - France


PANI, SAS, M. Guize Nicolas - 73 RUE Général Mangin - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Pâtisseries ;

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation).